Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LOW COST
MARTIN SENGELE S.A. PRODUITS LAITIERS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3626506
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LOW COST de MARTIN SENGELE PRODUITS LAITIERS

Présentation de la marque LOW COST

Déposée par voie électronique le 2 février 2009 par la Société Anonyme (SA) MARTIN SENGELE PRODUITS LAITIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOW COST »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTIN SENGELE PRODUITS LAITIERS domicilié(e) 17 Rue du Sendenbach ,68380 MUHLBACH-SUR-MUNSTER - 68380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 220 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17 Rue de la Forêt ,67550 VENDENHEIM - 67550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MARTIN SENGELE PRODUITS LAITIERS a également déposé les autres marques suivantes : DER KLEINE WEINLESER KASE AUS FRANKREICH , KRAUTER ELSASSICHER KASE AUS FRANKREICH , LE PETIT BRASSEUR , VALMARTIN Fromager – Affineur depuis 1840 , LA VACHE FAVORITE , , KUMMEL ELSASSICHER KASE AUS FRANKREICH , PETIT CUIVRE ELSASSICHER KASE AUS FRANKREICH MIT PARRIKA , PETERSILIE, KNOBLAUCH , Moitié-Moitié , BELLA STELLA


MARTIN SENGELE S.A. PRODUITS LAITIERS Société Anonyme - 17 Rue du Sendenbach ,68380 MUHLBACH-SUR-MUNSTER - 68380 - France - SIREN 916220882


CABINET BLEGER-RHEIN - 17 Rue de la Forêt ,67550 VENDENHEIM - 67550 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523771 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Fromages ; emmental.